Catalogue des thèmes de formation : CHSCT


  • Imprimer le contenu Aggrandir la taille du texte Réduire la taille du texte

Le harcèlement moral : connaître, identifier, agir

Connaître les règles légales définissant le harcèlement

  • Définition sociale et sociologique du harcèlement.
  • Pourquoi le harcèlement s’est développé depuis vingt ans.
  • Définitions du harcèlement moral et sexuel dans le code du travail.
  • Les situations de tensions qui ne sont pas du harcèlement.
  • La loi du 17 janvier 2002.
  • Les principaux arrêts de la cour de cassation sur le harcèlement.

Identifier les situations de harcèlement

  • Le harcèlement individuel, institutionnel ou horizontal.
  • Les techniques de harcèlement.
  • Les techniques relationnelles.
  • Les techniques d’isolement.
  • Les techniques de persécution.
  • L’attaque du geste de travail visant la perte du sens du travail.

Agir pour prévenir ou combattre le harcèlement

  • Le problème de la preuve.
  • La responsabilité de l’employeur et de l’encadrement.
  • Le rappel de la loi dans le règlement intérieur.
  • L’alerte des délégués du personnel.
  • La prévention du harcèlement, le rôle du CHSCT.
  • Le rôle du comité d’entreprise.
  • Comment faire cesser le harcèlement ?
  • Comment prévenir les situations de harcèlement ?




DUBOST & Compagnie SARL - info@dubostetcompagnie.fr
Siège administratif : 194 rue des Fusillés 62440 Harnes – Tél. 03 21 74 80 99 – Fax. 03 21 74 80 92
Siège social : 124 avenue Gambetta 75020 Paris
Bureau Grand Est : 25 rue Baverez 25000 Besançon – Tél. 03 81 65 12 65 – Fax. 03 81 65 19 91
Création du site : Bruno GERIN - Photos : Stéphane MAILLARD