Maîtriser les bases du CE [1 jour]

Développer l’utilité du C.E.

La nouvelle version du code du travail, entièrement réécrit, est en vigueur depuis le 1° mai 2008. La formation est basée sur le nouveau code du travail. Le document de la formation est mis à jour de tous les nouveaux articles de loi.

Le rôle de chacun dans un CE :

• Secrétaire et Président,
• Trésorier, suppléants, titulaires, représentants syndicaux.
• Pouvoirs du Secrétaire et du Président. Droits de vote du Président.
• Ordre du jour, convocation, réunion mensuelle, procès verbal.
• Comment faire de la réunion un lieu de dialogue constructif.
• Que doit-on communiquer aux salariés ?

Informations et consultations obligatoires du comité :

• Les règles juridiques de la consultation du CE
• Sur quels thèmes la consultation est obligatoire.
• Comment la consultation du comité peut développer le dialogue social.

Les activités sociales et culturelles :

• Les nouvelles obligations comptables d’un CE telles que définies dans le nouveau code du travail. La loi, les règles URSSAF et fiscales.
• Pour ses activités sociales et culturelles, le CE est dépendant des codes suivants : code civil, pénal, du travail, de la sécurité sociale, général des impôts, de la consommation, du commerce.
• Le CE peut-il faire des bénéfices. Les achats groupés, le dépôt vente, la concurrence déloyale.
• Bons d’achat, chèques vacances… et après ? Le CE est-il juste une banque ? A l’époque de l’individualisme roi, que faire ? Les services au salarié et à sa famille.
• Comment moderniser les activités. Faire du social et du culturel en 2008, comment ?